Denis Maréchal

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De: Maréchal (Denis, Georges, François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2023)
Spécialité : Neurologie
JORFTEXT000049613865(source JORF)
inscription
30 Mai 202430/05/2024
De: Maréchal (Denis)
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000036278057(source JORF)
radiation
28 Décembre 201728/12/2017
De: Maréchal (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2018-02-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036278057(source JORF)
admission
28 Décembre 201728/12/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général, et à
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
11°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466181(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
9° Pour le personnel mis à disposition du Fonds de réserve pour les retraites (FRR)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035465941(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
1° Pour la direction générale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035465941(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction chargée des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035465941(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
9° Pour le personnel mis à disposition du Fonds de réserve pour les retraites (FRR)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000034898015(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 201711/06/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
1° Pour la direction générale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000034898015(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 201711/06/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction chargée des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000034898015(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 201711/06/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
9° Pour le personnel mis à disposition du Fonds de réserve pour les retraites (FRR)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033898418(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201722/01/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
1° Pour la direction générale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033898418(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201722/01/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction chargée des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033898418(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201722/01/2017
De: Denis Maréchal
secrétaire général, et à
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
11°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033243921(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201616/10/2016
De: Denis Maréchal
secrétaire général, et à
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
11°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061187(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
9° Pour le personnel mis à disposition du Fonds de réserve pour les retraites (FRR)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061138(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
1° Pour la direction générale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061138(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Denis Maréchal
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction chargée des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061138(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Denis Maréchal
secrétaire général, et à
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
11°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032669802(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201609/06/2016
De: Denis Maréchal
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction chargée des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032000515(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Denis Maréchal
secrétaire général, et à
Objet:
au nom du directeur général, les demandes d'autorisation ou d'avis relatif aux traitements de données à caractère personnel
dans la limite des attributions de la direction ou de la mission dont ils relèvent
11°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031974860(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201604/02/2016
De: Denis Maréchal
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines du groupe et de l'Etablissement public Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031319819(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201516/10/2015
De: Marechal (Denis, Georges, François)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
neurologie à Brest
concours
JORFTEXT000031314070(source JORF)
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Denis Maréchal
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion de la direction des ressources humaines du groupe et de l'Etablissement public Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030439672(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029964895(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
7° Pour la direction des services bancaires
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029964895(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux à la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
3° Pour le pôle en charge des finances, de la stratégie et participations du groupe
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029964895(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux à la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
2° Pour le secrétariat général
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029964895(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux à la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
1° Pour la direction générale
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029964895(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion de la direction des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029964895(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim du service de gestion des ressources humaines des services centraux
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029009817(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Denis Maréchal
responsable du secrétariat général de la direction des ressources humaines du groupe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029009817(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
7° Pour la direction des services bancaires
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029009817(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
3° Pour le pôle en charge des finances, de la stratégie et participations du groupe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029009817(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
2° Pour le secrétariat général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029009817(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
1° Pour la direction générale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029009817(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim du service de gestion des ressources humaines des services centraux
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856614(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Maréchal
responsable du secrétariat général de la direction des ressources humaines du groupe
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856614(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
7° Pour la direction des services bancaires
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856614(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public, et
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
3° Pour le pôle en charge des finances, de la stratégie, et participations du Groupe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856614(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public, et
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
2° Pour le secrétariat général
Mme. Catherine Mayenobe, secrétaire générale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856614(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Maréchal
responsable par intérim de la gestion des ressources humaines des services centraux au département des ressources humaines de l'établissement public, et
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
1° Pour la direction générale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856614(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Maréchal
responsable du secrétariat général de la direction des ressources humaines du groupe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028319521(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201313/12/2013
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027728051(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027728051(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Denis Maréchal
responsable du secrétariat général de la direction des ressources humaines du groupe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026924252(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 201311/01/2013
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026206163(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026025711(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 201217/06/2012
De: Denis Maréchal
Objet:
secrétaire général de la direction des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455278(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, documents administratifs, correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des personnels
IV. ― Pour le secrétariat général de la direction des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000025455278(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Maréchal (Denis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines des lettres et de sciences humaines)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_discipline="disciplines des lettres et de sciences humaines"
JORFTEXT000025007339(source JORF)
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: Denis Maréchal
Objet:
secrétaire général de la direction des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000024043153(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, documents administratifs, correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des personnels
Chacun pour les attributions relevant de l'entité confiée à sa gestion
IV. ― Pour le secrétariat général de la direction des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000024043153(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023865740(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201116/04/2011
De: Denis Maréchal
Objet:
secrétaire général de la direction des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000023317740(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Denis Maréchal
secrétaire général de la direction des ressources humaines, pour l'ensemble des actes, décisions relatives aux marchés, et mandats de dépenses y afférents
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, documents administratifs, correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des personnels
Chacun pour les attributions relevant de l'entité confiée à sa gestion
IV. ― Pour le secrétariat général de la direction des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000023317740(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Denis Maréchal
Objet:
responsable du pôle affaires générales de la direction des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000022935055(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201022/10/2010
De: Denis Maréchal
responsable de la gestion des ressources humaines des services de la direction générale et du secrétariat général
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000022935055(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201022/10/2010
De: Denis Maréchal
responsable du pôle, pour l'ensemble des actes, décisions relatives aux marchés et mandats de dépenses y afférents
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, documents administratifs, correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des personnels
IV. ― Pour le pôle des affaires générales des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000022935055(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201022/10/2010
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la mission chargée des ressortissants de l'ancienne communauté française
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022894060(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201007/10/2010
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la mission chargée des ressortissants de l'ancienne communauté française
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022673688(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201006/08/2010
De: Denis Maréchal
Objet:
responsable du pôle affaires générales de la direction des ressources humaines
au nom du directeur général, les documents et pièces énumérés au présent article. »
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000022509178(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201023/07/2010
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, chef de la mission chargée des ressortissants de l'ancienne communauté française
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022055472(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201003/04/2010
De: Denis Maréchal
responsable de la gestion des ressources humaines des services de la direction générale et du secrétariat général
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000021296371(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 200921/11/2009
De: Denis Maréchal
responsable de la gestion des ressources humaines des services de la direction générale et du secrétariat général
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000020910313(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200929/07/2009
De: Maréchal (Denis)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020809051(source JORF)
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Maréchal (Denis)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
JORFTEXT000020635843(source JORF)
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Denis Maréchal
responsable de la gestion des ressources humaines des services de la direction générale et du secrétariat général
Objet:
pour la gestion des ressources humaines des services de la direction générale et du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, hormis les services propres de la direction des ressources humaines de l'établissement public
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000019144217(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200809/07/2008
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000247377(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Denis Maréchal
son adjoint
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000000464653(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Denis Maréchal
attaché d'administration, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000274981(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200714/03/2007
De: Maréchal (Denis, Germain)
chef de bureau ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Denis Maréchal
Objet:
directeur d'études, responsable des projets spéciaux
JORFTEXT000000243518(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200518/12/2005
De: Denis Maréchal
Objet:
directeur d'études, responsable des projets spéciaux
JORFTEXT000000243518(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200518/12/2005
De: Denis Maréchal
attaché de service administratif, adjoint au chef du bureau des pensions des ouvriers et des accidents du travail
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000241929(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Denis Maréchal
Objet:
directeur d'études, responsable de l'agence interne
JORFTEXT000000616835(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200427/06/2004
De: Denis Maréchal
Objet:
directeur d'études, responsable de l'agence interne
JORFTEXT000000616835(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200427/06/2004
De: Denis Maréchal
attaché de service administratif, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des pensions civiles, ainsi que
Objet:
toutes pièces justificatives de dépenses, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense. »
JORFTEXT000000799465(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200404/04/2004
De: Denis Maréchal
Objet:
directeur d'études, responsable de l'agence interne
JORFTEXT000000614926(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200412/03/2004
De: Denis Maréchal
Objet:
directeur d'études, responsable de l'agence interne
JORFTEXT000000614926(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200412/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.